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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DELIGNERE
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DOM VINCENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM VINCENT
SARL LA DELIGNERE, Société à Responsabilité Limitée
S.A.R.L. LA DELIGNERE, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1715596
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque DOM VINCENT

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DELIGNERE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DELIGNERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DELIGNERE domicilié(e) MELOISEY, 21190 MEURSAULT (dossier no 2204697) - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DELIGNERE domicilié(e) Meloisey, 21190 MEURSAULT (dossier no 2205210) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque DOM VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM VINCENT est expirée depuis le 27 décembre 2011.

LA DELIGNERE a également déposé les autres marques suivantes : JOCKEY BROOKS , LA DELIGNERE , SAMOURAÏ


SARL LA DELIGNERE, Société à Responsabilité Limitée - MELOISEY, 21190 MEURSAULT (dossier no 2204697) - France

S.A.R.L. LA DELIGNERE, Société A Responsabilité Limitée - Meloisey, 21190 MEURSAULT (dossier no 2205210) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205210 - Publication au BOPI 2001-09-05

Renouvellement sans limitation n°2204697 - Publication au BOPI 2001-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 9 mars 2005 - Gage constitué n°408906 - Publication au BOPI 2005-03-09

Crémant de bourgogne, vins blancs de méthode champenoise ou tout autre vin